Mentions légales
Disclaimer
Les visiteurs de ce site reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s’engagent à les respecter avant toute connexion au site.
Les visiteurs du site reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site.
À cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.
Propriété
www.domo.org est la propriété de DOMO.
Association “Les Papillons blancs” d’Hazebrouck et environs
BP 197
595245 Hazebrouck Cedex
Téléphone : 0328414967
Directeur de la publication : Mme Daphné BETTE.
Gestion et hébergement
Le site web est géré par la société Urbilog.
Responsable de la publication : RESPONSABLE PUBLICATION
Contact : info@urbilog.fr
Hébergement : Urbilog
Loi Informatique, fichiers et libertés
En application de l’article L27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies via le service de support (nom prénom email) ne sont destinées qu’à la gestion de ce service. Les informations recueillies sur les internautes utilisant le service ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs.
Les internautes disposent d’un droit d’accès et de rectification concernant ses données personnelles auprès de: Urbilog 31, rue Denis Papin – 59650 Villeneuve d’Ascq.
Autorisations de reproduction de contenus
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.
Les Matériaux et Services de ce Site sont protégés par la loi du 11 Mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » même gratuite et, d’autre part, que « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite » alinéa 1er de l’article 40. Toute utilisation non-autorisée des Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois.
La reproduction de documents contenus sous la racine du serveur , par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par l’article 425 et suivants du Code pénal.
Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans l’accord formel et préalable de la société Urbilog. L’utilisateur devra adresser un courrier au site via l’adresse email: info@urbilog.fr pour obtenir cet accord. Il précisera dans son mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l’adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son e-mail.
Les journalistes peuvent reproduire partiellement ou totalement les informations figurant dans les différentes rubriques, sans autorisation préalable, mais avec mention explicite de l’origine et à l’exception des illustrations (photographies, dessins,…).
Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur le site doit obtenir l’accord formel et préalable de la société Urbilog.
Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu’avec l’accord des entreprises et des auteurs mentionnés dans les crédits photo.
L’usage du logo DOMO ne peut être fait sans autorisation préalable de la part de la société.
La violation de l’ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Cookie
Le site peut être amené à envoyer des cookies (fichiers textes de petite taille) destinés à faciliter votre navigation. C’est par exemple le cas sur le mode contrasté, qui stockent des données sur votre machine afin de faciliter la navigation. Par exemple, les cookies utilisés sur le site mémorisent des données saisies dans les formulaires de manière à ce que vous n’ayez pas à les ressaisir lorsque vous revenez sur la page.